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Marques déposées par la société SA EUROPA SWEET
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LE PETIT CARPENTRAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT CARPENTRAS
SA EUROPA SWEET

Numéro de dépôt :
94536269
Date de dépôt :
14/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2004

Présentation de la marque LE PETIT CARPENTRAS

Déposée le 14 septembre 1994 par la société SA EUROPA SWEET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT CARPENTRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la société SA EUROPA SWEET domicilié(e) 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 096 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice LAPORTE EUROPA SWEET - France.

La marque LE PETIT CARPENTRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536269.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT CARPENTRAS est expirée depuis le 14 septembre 2004.

SA EUROPA SWEET a également déposé les autres marques suivantes : CARAPOMME , LOLLYPOP , SWEET - TONIC , TONI-SWEET , KAMIKAZ , PAPA 22 , BETISES DE PARIS , COQUILLAGES DE BRETAGNE , BETISES PARISIENNES , BECCO


SA EUROPA SWEET - 20 rue Cornulier, 44000 NANTES - France - SIREN 392096418


Monsieur Patrice LAPORTE EUROPA SWEET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Confiseries, bonbons, sucettes, acidulés, fourrés et de toutes saveurs.